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Arrêté du 12 mai 2010

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Article 6

L'arrêté du 22 août 2005 relatif aux modalités d'évaluation du stage accompli par les professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires et l'arrêté du 2 juillet 1991 relatif au contenu des formations organisées par les instituts universitaires de formation des maîtres et à leur validation sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 22 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 septembre 2014

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 2 septembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des règles d'évaluation des professeurs agrégés stagiaires

Résumé. L'arrêté abroge les règles d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés stagiaires.

L'arrêté du 22 août 2005 relatif aux modalités d'évaluation du stage accompli par les professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires et l'arrêté du 2 juillet 1991 relatif au contenu des formations organisées par les instituts universitaires de formation des maîtres et à leur validation sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au lundi 1 septembre 2014

Source : Légifrance