Arrêté du 12 mai 2020

Chapitre XI : Exécution

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur dans l'exécution des arrêtés

Résumé. Un directeur doit veiller à ce que les règles d'un arrêté soient suivies.
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Rôle du directeur général dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Un directeur est responsable de faire respecter les règles d'un arrêté publié dans le journal officiel.

Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Chapitre XI : Exécution
Article 11