Arrêté du 12 mars 2010

Annexes

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Annexes de l'arrêté du 12 mars 2010

Résumé. Les annexes contiennent des détails techniques et spécifiques pour l'application de l'arrêté.

En vigueur depuis le 10 avril 2010

Numéro
du navire

Nom du navire

Quota 2010 (en t) en mer méditerranée

Quota 2010 (en t)
en Océan Atlantique à l'est
de la longitude 45° ouest

OP
SATHOAN

781462

JEAN MARIE CHRISTIAN 3

118

0

900265

JEAN MARIE CHRISTIAN 6

161

0

900270

JEAN MARIE CHRISTIAN 7

161

0

925310

JANVIER LOUIS RAPHAEL

206

0

859076

ST SOPHIE FRANCOIS 2

81

0

923752

ST SOPHIE FRANCOIS 3

80

0

819571

JANVIER GIORDANO

83

0

TOTAL SA THOAN

890

0

Groupement
de navires
STM

308341

JUANICO LUCIEN RAFAEL

110

0

914222

SALVADOR PIERRE JOSE

191

0

669329

GERARD LUC 3

62

0

900236

GERARD LUC IV

65

0

860730

VILLE D'ARZEW 2

62

0

916344

GERALD JEAN III

62

0

916469

GERALD JEAN IV

62

0

819572

ANNE ANTOINE 2

93

0

TOTAL STM

707

0

Hors OP

863686

CHRISDERIC II

51

0

924880

VILLE D'AGDE IV

51

0

TOTAL Hors OP

102

0

Total

1 699

0

En vigueur depuis le 10 avril 2010

QUOTA 2010
(en t)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude
45° O

QUOTA 2010
(en t)
en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

3 0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

40 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

10 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

5 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1 0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

37 0

Navires non adhérents d'une organisation de producteurs

1 0

Réserve nationale pour les navires immatriculés en océan Atlantique

101 0
Total 202 0

En vigueur depuis le samedi 10 avril 2010

Annexes
Annexe I
Annexe II