Arrêté du 12 novembre 2001

Annexe 2

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Annexe 2

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'UN CONGE

POUR ETUDES ET RECHERCHE

Ecole d'architecture d'affectation : ....................

Nom du candidat : .................... Date de naissance : ....................

Prénom : .................... Date de titularisation : ....................

- Maître-assistant - Professeur

Grade : ....................

Groupe de disciplines : ....................

J'ai l'honneur de demander la prolongation à douze mois du congé pour études et recherche octroyé pour une durée de six mois du : ....................

par arrêté du ministre chargé de l'architecture en date du : ....................

- pour effectuer (rappeler succinctement le projet scientifique dont le détail a été précisé dans une note d'au moins cinq pages lors de la première demande) : ....................

- en vue de l'obtention d'un doctorat (1) d'une habilitation à diriger les recherches (1) : ....................

- dont la soutenance est envisagée pour le : ....................

- sous la direction de (préciser le directeur de recherche) : ....................

- au sein de (préciser la discipline, l'université d'inscription, l'école doctorale ou la filière doctorale et le laboratoire ou l'organisme d'accueil) : ....................

Motif de la demande de renouvellement : ....................

Fait à .................... , le ....................

Signature du candidat

Avis du directeur scientifique : ....................

Date et signature

Avis et date du conseil d'administration de l'école : ....................

Avis du directeur de l'école : ....................

Date et signature

Date de réception à la DAPA : ....................

CSSEA du : ....................

(1) Rayer la mention inutile.

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En vigueur depuis le 14 octobre 2008

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'UN CONGE

POUR ETUDES ET RECHERCHE

Ecole d'architecture d'affectation : ....................

Nom du candidat : .................... Date de naissance : ....................

Prénom : .................... Date de titularisation : ....................

- Maître-assistant - Professeur

Grade : ....................

Groupe de disciplines : ....................

J'ai l'honneur de demander la prolongation à douze mois du congé pour études et recherche octroyé pour une durée de six mois du : ....................

par arrêté du ministre chargé de l'architecture en date du : ....................

- pour effectuer (rappeler succinctement le projet scientifique dont le détail a été précisé dans une note d'au moins cinq pages lors de la première demande) : ....................

- en vue de l'obtention d'un doctorat (1) d'une habilitation à diriger les recherches (1) : ....................

- dont la soutenance est envisagée pour le : ....................

- sous la direction de (préciser le directeur de recherche) : ....................

- au sein de (préciser la discipline, l'université d'inscription, l'école doctorale ou la filière doctorale et le laboratoire ou l'organisme d'accueil) : ....................

Motif de la demande de renouvellement : ....................

Fait à .................... , le ....................

Signature du candidat

Avis du directeur scientifique : ....................

Date et signature

Avis et date du conseil d'administration de l'école : ....................

Avis du directeur de l'école : ....................

Date et signature

Date de réception à la DAPA : ....................

CSSEA du : ....................

(1) Rayer la mention inutile.

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