Arrêté du 13 août 1997

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1.5.4. Maintenance

Le manuel d'utilisation indique les opérations de maintenance périodiques comprenant :
  • la liste de toutes les opérations de maintenance et de contrôle à effectuer par l'utilisateur ;
  • toutes les informations concernant les outils et les équipements nécessaires pour réparer et entretenir le véhicule et ses accessoires ;
  • la fréquence de ces opérations ;
  • les circonstances pour lesquelles le véhicule entier sera réexpédié au fabricant pour la maintenance ;
  • les instructions de nettoyage ;
  • les instructions pour la mise en place de toutes les parties conçues par le fabricant pour être facilement remplacées (pneu...) listées et accompagnées d'utilisations annotées ;
  • toutes informations concernant des opérations dangereuses de maintenance (pression de gonflage des pneumatiques.
..).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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1.5.4. Maintenance

Le manuel d'utilisation indique les opérations de maintenance périodiques comprenant :
  • la liste de toutes les opérations de maintenance et de contrôle à effectuer par l'utilisateur ;
  • toutes les informations concernant les outils et les équipements nécessaires pour réparer et entretenir le véhicule et ses accessoires ;
  • la fréquence de ces opérations ;
  • les circonstances pour lesquelles le véhicule entier sera réexpédié au fabricant pour la maintenance ;
  • les instructions de nettoyage ;
  • les instructions pour la mise en place de toutes les parties conçues par le fabricant pour être facilement remplacées (pneu...) listées et accompagnées d'utilisations annotées ;
  • toutes informations concernant des opérations dangereuses de maintenance (pression de gonflage des pneumatiques.
..).

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