Arrêté du 13 août 1997

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2. Exigences de conception

2.1. Tricycles à propulsion manuelle ou podale

Les tricyles sont constitués par l'ensemble des éléments suivants :
  • un système de soutien du corps ;
  • un système de direction ;
  • un système de propulsion ;
  • un dispositif d'immobilisation frein de parking et de freinage ;
  • un châssis ;
  • une ou plusieurs roues motrices ;
  • une ou deux roues directrices.

L'utilisation optimale du tricycle est obtenue par des possibilités de réglage du siège et/ou du système de propulsion et/ou du système de direction.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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2. Exigences de conception

2.1. Tricycles à propulsion manuelle ou podale

Les tricyles sont constitués par l'ensemble des éléments suivants :
  • un système de soutien du corps ;
  • un système de direction ;
  • un système de propulsion ;
  • un dispositif d'immobilisation frein de parking et de freinage ;
  • un châssis ;
  • une ou plusieurs roues motrices ;
  • une ou deux roues directrices.

L'utilisation optimale du tricycle est obtenue par des possibilités de réglage du siège et/ou du système de propulsion et/ou du système de direction.

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