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Arrêté du 13 août 2004

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 13 août 2004, M. Brice, Jean, François Denis, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au centre d'étude du milieu et de pédagogie appliquée du ministère de l'agriculture de Fouesnant, à temps partiel 80 % depuis le 1er septembre 2003, est réintégré à temps plein à compter du 1er septembre 2004 et admis, sur sa demande, à cette même date, à faire valoir ses droits à une pension de retraite.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 13 août 2004, M. Brice, Jean, François Denis, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au centre d'étude du milieu et de pédagogie appliquée du ministère de l'agriculture de Fouesnant, à temps partiel 80 % depuis le 1er septembre 2003, est réintégré à temps plein à compter du 1er septembre 2004 et admis, sur sa demande, à cette même date, à faire valoir ses droits à une pension de retraite.

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