Arrêté du 13 avril 2023
Titre III : LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE
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Les règles de sécurité nucléaire
Résumé. Ce texte explique les règles pour assurer la sécurité des centrales nucléaires, protéger les informations sensibles et gérer les crises.
En vigueur depuis le vendredi 28 avril 2023
Titre III : LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ NUCLÉAIRE
Chapitre Ier : La conception et la démonstration de performance
Chapitre II : Le management de la sécurité nucléaire
Chapitre III : La continuité de la connaissance des matières nucléaires
Chapitre IV : La protection physique
Chapitre V : La protection des systèmes d'information importants pour la sécurité nucléaire (siisn)
Chapitre VI : La protection des informations
Chapitre VII : La gestion de crise sécuritaire
Chapitre VIII : Prescriptions particulières relatives aux activités d'importation et d'exportation