Arrêté du 13 décembre 1999

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Art. 5. - L'acquisition d'un module est subordonnée à la réussite à toutes les unités de valeur le composant.

Le stagiaire ayant échoué aux épreuves de rattrapage peut être autorisé à représenter, dans les trois ans suivant cet échec, les unités de valeur du module qu'il n'a pas validées sans avoir à représenter celles qu'il a déjà réussies.

Cette durée est ramenée à la périodicité des recyclages lorsque ceux-ci sont prévus.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 5. - L'acquisition d'un module est subordonnée à la réussite à toutes les unités de valeur le composant.

Le stagiaire ayant échoué aux épreuves de rattrapage peut être autorisé à représenter, dans les trois ans suivant cet échec, les unités de valeur du module qu'il n'a pas validées sans avoir à représenter celles qu'il a déjà réussies.

Cette durée est ramenée à la périodicité des recyclages lorsque ceux-ci sont prévus.

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