Arrêté du 13 décembre 2005

Article 16

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Article 16

L'évaluation est réalisée sous le contrôle du jury de la scolarité.

Présidé par le président du jury de grand oral ou, en cas d'empêchement, par un membre de ce jury désigné par le président du conseil d'administration, il comprend quatre autres membres qui sont :

le directeur de l'ENSP ;

le président du jury du master ou, en cas d'empêchement, un membre universitaire de ce jury désigné par le président du conseil d'administration, sur proposition du président du jury du master ;

le président du jury de l'oral professionnel ;

le directeur de la formation initiale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2008

Créé le 20 décembre 2005 · Abrogé le 1 septembre 2008

L'évaluation est réalisée sous le contrôle du jury de la scolarité.

Présidé par le président du jury de grand oral ou, en cas d'empêchement, par un membre de ce jury désigné par le président du conseil d'administration, il comprend quatre autres membres qui sont :

  • le directeur de l'ENSP ;
  • le président du jury du master ou, en cas d'empêchement, un membre universitaire de ce jury désigné par le président du conseil d'administration, sur proposition du président du jury du master ;
  • le président du jury de l'oral professionnel ;
  • le directeur de la formation initiale.

Historique des versions

En vigueur du mardi 20 décembre 2005 au dimanche 31 août 2008

Source : Légifrance