Arrêté du 13 janvier 1997

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Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.

Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 31/01/97 Page 1666 a 1669

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Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.

Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0026 du 31/01/97 Page 1666 a 1669

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