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Arrêté du 13 janvier 2000

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 janvier 2000, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers au titre des industries de papiers-cartons et celluloses:

Suppléant : M. Brument (Dominique), en remplacement de M. Tournoux (Jean-Claude).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 janvier 2000, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers au titre des industries de papiers-cartons et celluloses:

Suppléant : M. Brument (Dominique), en remplacement de M. Tournoux (Jean-Claude).

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