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Arrêté du 13 janvier 2021

Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES

Abrogé5 décembre 2022
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de l'arrêté du 27 novembre 2017

Résumé. L'arrêté du 27 novembre 2017 sur l'organisation des concours est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 novembre 2017Sct. Titre IER : GÉNÉRALITÉSArrêté du 27 novembre 2017Art. 1 : Modalités des concours d'admission à l'École de l'airArrêté du 27 novembre 2017Art. 2 : Conditions pour concourir à l'École de l'air
- Arrêté du 27 novembre 2017
Sct. Titre IER : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : ADMISSIBILITÉ, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 16, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
Abrogé5 décembre 2022

Créé le 18 janvier 2021 · Abrogé le 5 décembre 2022

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Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et son directeur des ressources humaines est chargé de son application.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le lundi 5 décembre 2022

En vigueur du lundi 18 janvier 2021 au dimanche 4 décembre 2022

Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES
Article 17
Article 18