Arrêté du 13 mars 2020

Annexe 3

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation de moteurs hors-bord à essence sur certains bateaux

Résumé. Certains petits bateaux peuvent utiliser des moteurs à essence sous conditions.

En vigueur depuis le 1 juin 2020

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Dérogations pour les bateaux d'excursion

Résumé. Certains bateaux d'excursion de moins de 30 mètres et avec moins de 50 passagers peuvent utiliser des moteurs hors-bord à essence, sous certaines conditions.

DÉROGATIONS AUTORISÉES POUR LES CONSTRUCTIONS DES MACHINES DE CERTAINS BATEAUX D'EXCURSIONS JOURNALIÈRES

Les dérogations suivantes peuvent être accordées aux bateaux d'excursions journalières de longueur inférieure à 30 mètres et transportant moins de 50 passagers définis ci-dessous, qui avaient un titre de navigation en cours de validité avant le 30 décembre 2008 :
Les moteurs hors-bord à essence peuvent être utilisés. Dans ce cas, la capacité maximale autorisée à bord est de 25 litres par moteur. Les réservoirs se trouvent en dehors de la zone destinée aux passagers. Ils doivent être facilement largable par-dessus bord. Un extincteur supplémentaire à poudre ABC de 6 kg est requis.

En vigueur depuis le lundi 1 juin 2020

Annexe 3