Arrêté du 13 octobre 1997

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Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

<< A N N E X E

<< Normes françaises homologuées

<< NF EN 442-1 (avril 1996). - Radiateurs et convecteurs - Partie 1 :
spécifications et exigences techniques.
<< NF EN 442-2 (février 1997). - Radiateurs et convecteurs. - Partie 2 :
méthodes d'essai et d'évaluation.

<< Normes étrangères

<< Normes adoptées par les instituts nationaux des Etats membres de l'Union européenne ou des Etats parties à l'accord de l'Espace économique européen transcrivant les normes européennes EN 442-1 et EN 442-2. >>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

<< A N N E X E

<< Normes françaises homologuées

<< NF EN 442-1 (avril 1996). - Radiateurs et convecteurs - Partie 1 :
spécifications et exigences techniques.
<< NF EN 442-2 (février 1997). - Radiateurs et convecteurs. - Partie 2 :
méthodes d'essai et d'évaluation.

<< Normes étrangères

<< Normes adoptées par les instituts nationaux des Etats membres de l'Union européenne ou des Etats parties à l'accord de l'Espace économique européen transcrivant les normes européennes EN 442-1 et EN 442-2. >>

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