Arrêté du 13 octobre 1998
Chapitre II : Définitions
Abrogé24 octobre 2013
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Section 1 : Définitions relatives aux animaux
Abrogé24 octobre 2013Section 2 : Définitions relatives aux cheptels caprins, ovins ou mixtes
Abrogé24 octobre 2013Abrogé depuis le jeudi 24 octobre 2013
En vigueur du mercredi 14 octobre 1998 au mercredi 23 octobre 2013
Chapitre II : Définitions
Section 1 : Définitions relatives aux animaux
Section 2 : Définitions relatives aux cheptels caprins, ovins ou mixtes
Section 3 : Dispositions relatives aux allégements de rythme de contrôle des cheptels et aux départements officiellement indemnes de brucellose