3.1.5. Variantes optionnelles
Les variantes optionnelles listées à la nomenclature sont susceptibles de compléter ou de remplacer une partie de l'équipement du véhicule de base.Arrêté du 14 août 1997
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
3.1.5. Variantes optionnelles
Les variantes optionnelles listées à la nomenclature sont susceptibles de compléter ou de remplacer une partie de l'équipement du véhicule de base.Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance