Arrêté du 14 décembre 1995

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Art. 1er. - L'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé est modifié comme suit, à compter du 1er novembre 1995 :

I. - Le a de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

<< a) Dispositions générales :

<< Cours : 356,08 F ;

<< Travaux dirigés : 237,47 F ;

<< Travaux pratiques : 158,26 F. >> II. - A l'article 2, la mention << 43 930,88 F >> est remplacée par << 44 545,28 F >> et la mention << 686,42 F >> est remplacée par << 696,02 F >>.

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Art. 1er. - L'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé est modifié comme suit, à compter du 1er novembre 1995 :

I. - Le a de l'article 1er est remplacé par les dispositions suivantes :

<< a) Dispositions générales :

<< Cours : 356,08 F ;

<< Travaux dirigés : 237,47 F ;

<< Travaux pratiques : 158,26 F. >> II. - A l'article 2, la mention << 43 930,88 F >> est remplacée par << 44 545,28 F >> et la mention << 686,42 F >> est remplacée par << 696,02 F >>.

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