Section précédente

Section suivante

Arrêté du 14 décembre 2007

Chapitre II : Organisation des sous-directions du service industriel de l'aéronautique

Abrogé16 mai 2014
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé16 mai 2014

Créé le 1 janvier 2008 · Abrogé le 16 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction de la production

Résumé. Un texte qui décrit les différents bureaux d'une sous-direction de production.

La sous-direction de la production comprend :
1° Le bureau technique industriel ;
2° Le bureau de la planification ;
3° Le bureau de systèmes d'information et de communication ;
4° Le bureau de la qualité.

Abrogé16 mai 2014

Créé le 1 janvier 2008 · Abrogé le 16 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction commerciale et internationale

Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction commerciale et internationale, chacun spécialisé dans différents types d'avions et d'équipements.

La sous-direction commerciale et internationale comprend :
1° Le bureau des avions de combat et d'école, et de la synthèse des commandes budgétaires ;
2° Le bureau des avions gros porteurs et de surveillance, et de la synthèse des nouveaux produits ;
3° Le bureau des hélicoptères et des équipements, et de la synthèse des commandes non budgétaires.

Abrogé16 mai 2014

Créé le 1 janvier 2008 · Abrogé le 16 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction administrative

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction administrative, chacun ayant des responsabilités spécifiques.

La sous-direction administrative comprend :
1° Le bureau de la gestion du personnel civil et de la formation ;
2° Le bureau de la gestion du personnel militaire ;
3° Le bureau des affaires juridiques et sociales ;
4° Le bureau du pilotage du compte de commerce ;
5° Le bureau de la conduite de la gestion d'entreprise.

Abrogé depuis le vendredi 16 mai 2014

En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au jeudi 15 mai 2014

Chapitre II : Organisation des sous-directions du service industriel de l'aéronautique
Article 10
Article 11
Article 12