Arrêté du 14 février 2000

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Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) du tarif interministériel des prestations sanitaires, chapitre 7 (Orthoprothèses), section II (Appareillage du membre inférieur), dans le A. - Prothèses du membre inférieur, chapitre III (Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques), au 6o (Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied), le tarif du code VI8Z104 « Pied pour amputation basse de jambe » est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 53 du 03/03/20 0 page 3376 à 3377

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) du tarif interministériel des prestations sanitaires, chapitre 7 (Orthoprothèses), section II (Appareillage du membre inférieur), dans le A. - Prothèses du membre inférieur, chapitre III (Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques), au 6o (Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied), le tarif du code VI8Z104 « Pied pour amputation basse de jambe » est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 53 du 03/03/20 0 page 3376 à 3377

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