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Arrêté du 14 février 2005

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Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2005-2006.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 26 février 2005 · Abrogé le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des règles pour l'option découverte professionnelle

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'enseignement de la découverte professionnelle en classe de troisième, à partir de la rentrée 2005.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2005-2006.

Historique des versions

En vigueur du samedi 26 février 2005 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance