Arrêté du 14 mai 1996

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Art. 1er. - L'Ecole supérieure de commerce de Troyes est autorisée à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1). Ces dispositions sont applicables aux étudiants recrutés à compter de 1996.

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Art. 1er. - L'Ecole supérieure de commerce de Troyes est autorisée à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1). Ces dispositions sont applicables aux étudiants recrutés à compter de 1996.

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