Art. 3. - Les articles 1er, 2, 5 et 7 à 17 de l'arrêté du 1er décembre 1983 modifié fixant les conditions techniques et d'exploitation des stations radioélectriques d'amateurs sont abrogés. Les articles 3, 4 et 6 sont abrogés à compter du 1er octobre 1998.
Arrêté du 14 mai 1998
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Art. 3. - Les articles 1er, 2, 5 et 7 à 17 de l'arrêté du 1er décembre 1983 modifié fixant les conditions techniques et d'exploitation des stations radioélectriques d'amateurs sont abrogés. Les articles 3, 4 et 6 sont abrogés à compter du 1er octobre 1998.
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