Arrêté du 14 mars 2011

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation des services militaires

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation des services militaires en transférant ou dissolvant certaines unités.
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Réorganisation des services et unités militaires

Résumé. L'arrêté modifie les annexes de l'arrêté du 24 décembre 2010 pour réorganiser les services et unités militaires, notamment en transférant ou dissolvant certaines entités.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 décembre 2010Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 24 décembre 2010
Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 décembre 2010Art. Annexe IV
- Arrêté du 24 décembre 2010
Art. Annexe IV

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 décembre 2010Art. Annexe II → Version 15Arrêté du 24 décembre 2010Art. Annexe II (suite) → Version 15Arrêté du 24 décembre 2010Art. Annexe II (suite) → Version 15
- Arrêté du 24 décembre 2010
Art. Annexe II, Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite)

En vigueur depuis le samedi 2 avril 2011

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