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Arrêté du 14 septembre 2000

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 14 septembre 2000, l'arrêté du 7 mars 2000 modifié portant nomination au conseil permanent des retraités est modifié comme suit :

Au lieu de : « M. Come (Maurice), vice-président de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant M. Lebrec (Léon) », lire : « M. Come (Maurice), vice-président de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant M. Joudiou (Bernard). »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 14 septembre 2000, l'arrêté du 7 mars 2000 modifié portant nomination au conseil permanent des retraités est modifié comme suit :

Au lieu de : « M. Come (Maurice), vice-président de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant M. Lebrec (Léon) », lire : « M. Come (Maurice), vice-président de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant M. Joudiou (Bernard). »

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