Par arrêté du maire d'Argenteuil en date du 15 avril 2002, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe : M. Dominique Lefebvre.
Arrêté du 15 avril 2002
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Par arrêté du maire d'Argenteuil en date du 15 avril 2002, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe : M. Dominique Lefebvre.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance