Arrêté du 15 décembre 1997

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Art. 3. - La direction de la recherche comprend :

A. - Les départements scientifiques ;

B. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination du budget civil de recherche et de développement ;

C. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

D. - La sous-direction des musées et de la culture scientifique et technique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - La direction de la recherche comprend :

A. - Les départements scientifiques ;

B. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination du budget civil de recherche et de développement ;

C. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

D. - La sous-direction des musées et de la culture scientifique et technique.

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