Arrêté du 15 décembre 1997

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Art. 1er. - La direction de la technologie, outre le comité consultatif du développement technologique, comprend :

A. - Les départements technologiques ;

B. - La sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication ;

C. - La sous-direction de l'innovation et du développement technologique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La direction de la technologie, outre le comité consultatif du développement technologique, comprend :

A. - Les départements technologiques ;

B. - La sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication ;

C. - La sous-direction de l'innovation et du développement technologique.

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