Arrêté du 15 décembre 1999

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EXAMEN

Module no 3 (brevet de patron de petite navigation)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 15 du 19/01/20 0 page 935

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Le programme des épreuves de l'examen est celui des matières correspondantes figurant dans l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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EXAMEN

Module no 3 (brevet de patron de petite navigation)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 15 du 19/01/20 0 page 935

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Le programme des épreuves de l'examen est celui des matières correspondantes figurant dans l'annexe du présent arrêté.

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