Arrêté du 15 décembre 1999

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

3. Au titre de la 2e section

En qualité de conservateur régional de l'archéologie :

M. Bourgeau (Laurent), en remplacement de M. Daugas (Jean-Pierre) ;

M. Mandy (Bernard), suppléant, en remplacement de Mme Willaume (Martine).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

3. Au titre de la 2e section

En qualité de conservateur régional de l'archéologie :

M. Bourgeau (Laurent), en remplacement de M. Daugas (Jean-Pierre) ;

M. Mandy (Bernard), suppléant, en remplacement de Mme Willaume (Martine).

Historique des versions

Source : Légifrance