Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2023 - art. 14
Créé le 29 décembre 2006 · Abrogé le 29 décembre 2023
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Définition des termes pour l'organisation des conservatoires
Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.