Article précédent

Article suivant

Arrêté du 15 décembre 2006

Article 11

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 11

Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé29 décembre 2023

Créé le 29 décembre 2006 · Abrogé le 29 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des termes pour l'organisation des conservatoires

Résumé. L'article définit les termes utilisés dans l'organisation des conservatoires, comme les cycles d'enseignement et les disciplines.

Les notions de cursus, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies à l'annexe 2.

Relations

cite

cite  Arrêté 2006-12-15 annexe 2

Historique des versions

En vigueur du vendredi 29 décembre 2006 au jeudi 28 décembre 2023

Source : Légifrance