Arrêté du 15 décembre 2017

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Roussillon " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-528b2f2d-84d7-40e2-b65b-a6b5f01223a6 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé30 mars 2022

Créé le 21 décembre 2017 · Abrogé le 30 mars 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Roussillon

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Côtes du Roussillon' est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Roussillon " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-528b2f2d-84d7-40e2-b65b-a6b5f01223a6 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 21 décembre 2017 au mardi 29 mars 2022

Source : Légifrance