Abrogé25 octobre 2013
Abrogé par Arrêté du 2 octobre 2013 - art. 5
Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 25 octobre 2013
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme scolaire pour les troisièmes
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée 2012-2013 pour modifier le programme d'histoire-géographie-éducation civique en classe de troisième.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.