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Arrêté du 15 juin 2012

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Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

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Abrogé25 octobre 2013

Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 25 octobre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme scolaire pour les troisièmes

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée 2012-2013 pour modifier le programme d'histoire-géographie-éducation civique en classe de troisième.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

Historique des versions

En vigueur du mardi 4 septembre 2012 au jeudi 24 octobre 2013

Source : Légifrance