Abrogé par Arrêté du 2 octobre 2013 - art. 5
Créé le 4 septembre 2012 · Abrogé le 25 octobre 2013
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Modification du programme scolaire pour les classes de troisième
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.