Abrogé11 juin 2021
Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 11 juin 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur des nouvelles règles pour les BTS
Résumé. Les nouvelles règles pour les études en BTS (Brevet de Technicien Supérieur) commencent à la rentrée 2013-2014.
Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013-2014.