Abrogé par Arrêté du 27 mai 2021 - art. 4 (V)
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 11 juin 2021
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Suppression des anciens programmes pédagogiques nationaux pour les IUT
Les dispositions prévues dans les arrêtés du 10 août 2005 et du 28 août 2006 relatives aux programmes pédagogiques nationaux mentionnés à l'article 1er (Arrêté fixant les études pour certains DUT) du présent arrêté sont abrogées à compter de la rentrée universitaire 2013-2014 pour la première année du diplôme et à compter de la rentrée universitaire 2014-2015 pour la deuxième année.
A modifié les dispositions suivantes :Arrêté du 10 août 2005
Art annexe
Arrêté du 28 août 2006
Art annexe