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Arrêté du 15 mars 2002

Article 1

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Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par :

porc : tout animal de la famille des suidés (Sus spp) ;

exploitation : tout établissement, toute construction ou, dans le cas d'un élevage en plein air, tout lieu dans lequel des animaux sont détenus, élevés ou manipulés ;

exploitation d'engraissement : exploitation détenant uniquement des porcs de rente ;

cheptel porcin : l'ensemble des unités de porcs élevés aux mêmes fins zootechniques ou expérimentales ou de compagnie dans des bâtiments ou sur des pâturages communs ;

quarantaine agréée : quarantaine d'entrée en centre de collecte de semence porcine agréée par le préfet (directeur départemental des services vétérinaires) ;

porc impubère : porc âgé de moins de six mois ;

porc futur reproducteur : porc ultérieurement destiné à la reproduction ;

porc reproducteur : porc déjà utilisé pour la reproduction en vue de la multiplication de l'espèce ;

porc de rente : porc destiné à l'engraissement ou à l'abattoir, quel que soit son âge ;

détenteur : toute personne physique ou morale responsable d'au moins un porc, même à titre temporaire ;

épizootique : atteinte d'un grand nombre d'animaux sur une courte période (quelques semaines) ;

enzootique : atteinte d'un grand nombre d'animaux sur une longue période (quelques mois).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé10 janvier 2006

Créé le 10 avril 2002 · Abrogé le 10 janvier 2006

Au sens du présent arrêté, on entend par :

  • porc : tout animal de la famille des suidés (Sus spp) ;
  • exploitation : tout établissement, toute construction ou, dans le cas d'un élevage en plein air, tout lieu dans lequel des animaux sont détenus, élevés ou manipulés ;
  • exploitation d'engraissement : exploitation détenant uniquement des porcs de rente ;
  • cheptel porcin : l'ensemble des unités de porcs élevés aux mêmes fins zootechniques ou expérimentales ou de compagnie dans des bâtiments ou sur des pâturages communs ;
  • quarantaine agréée : quarantaine d'entrée en centre de collecte de semence porcine agréée par le préfet (directeur départemental des services vétérinaires) ;
  • porc impubère : porc âgé de moins de six mois ;
  • porc futur reproducteur : porc ultérieurement destiné à la reproduction ;
  • porc reproducteur : porc déjà utilisé pour la reproduction en vue de la multiplication de l'espèce ;
  • porc de rente : porc destiné à l'engraissement ou à l'abattoir, quel que soit son âge ;
  • détenteur : toute personne physique ou morale responsable d'au moins un porc, même à titre temporaire ;
  • épizootique : atteinte d'un grand nombre d'animaux sur une courte période (quelques semaines) ;
  • enzootique : atteinte d'un grand nombre d'animaux sur une longue période (quelques mois).

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 10 janvier 2006

En vigueur du mercredi 10 avril 2002 au lundi 9 janvier 2006

Source : Légifrance