Arrêté du 15 mars 2005

Annexe

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Annexe

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

Région Auvergne
Puy-de-Dôme

Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Clermont-Ferrand : 1 », lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 1 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône

Au lieu de : « Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence : 7 », lire : « Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence : 8 ».
Après « Bibliothèque municipale de Marseille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Martigues : 2 ».

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES

Région Auvergne
Puy-de-Dôme

Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Clermont-Ferrand : 1 », lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 1 ».

Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis

Ajouter : « Réseau de lecture publique de la communauté d'agglomération Plaine-Saint-Denis : 1 ».

Val-de-Marne

Ajouter : « Bibliothèque de l'agglomération Plaine centrale du Val-de-Marne : 1 ».

Région Lorraine
Moselle

Ajouter : « Bibliothèque de l'agglomération de Sarreguemines-Confluences : 1 ».

Région Midi-Pyrénées
Gers

Ajouter : « Bibliothèque départementale de prêt : 1 ».

Région Nord - Pas-de-Calais
Nord

Après « Bibliothèque municipale de Lille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Marcq-en-Baroeul : 1 ».

Région Basse-Normandie
Calvados

Ajouter : « Bibliothèque départementale de prêt : 1 ».

Région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône

Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Marseille : 4 », lire : « Bibliothèque municipale de Marseille : 6 ».
Après « Bibliothèque municipale de Marseille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Martigues : 1 ».

Vaucluse

Au lieu de : « Bibliothèque municipale d'Avignon : 2 », lire : « Bibliothèque municipale d'Avignon : 3 ».

Région Rhône-Alpes
Isère

Après « Bibliothèque municipale de Grenoble », ajouter : « Bibliothèque municipale de Meylan : 1 ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

Région Auvergne
Puy-de-Dôme

Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Clermont-Ferrand : 1 », lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 1 ».

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône

Au lieu de : « Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence : 7 », lire : « Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence : 8 ».
Après « Bibliothèque municipale de Marseille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Martigues : 2 ».

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES

Région Auvergne
Puy-de-Dôme

Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Clermont-Ferrand : 1 », lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 1 ».

Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis

Ajouter : « Réseau de lecture publique de la communauté d'agglomération Plaine-Saint-Denis : 1 ».

Val-de-Marne

Ajouter : « Bibliothèque de l'agglomération Plaine centrale du Val-de-Marne : 1 ».

Région Lorraine
Moselle

Ajouter : « Bibliothèque de l'agglomération de Sarreguemines-Confluences : 1 ».

Région Midi-Pyrénées
Gers

Ajouter : « Bibliothèque départementale de prêt : 1 ».

Région Nord - Pas-de-Calais
Nord

Après « Bibliothèque municipale de Lille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Marcq-en-Baroeul : 1 ».

Région Basse-Normandie
Calvados

Ajouter : « Bibliothèque départementale de prêt : 1 ».

Région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône

Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Marseille : 4 », lire : « Bibliothèque municipale de Marseille : 6 ».
Après « Bibliothèque municipale de Marseille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Martigues : 1 ».

Vaucluse

Au lieu de : « Bibliothèque municipale d'Avignon : 2 », lire : « Bibliothèque municipale d'Avignon : 3 ».

Région Rhône-Alpes
Isère

Après « Bibliothèque municipale de Grenoble », ajouter : « Bibliothèque municipale de Meylan : 1 ».

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Source : Légifrance