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Arrêté du 15 mars 2010

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Article 9

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relative à l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif deuxième degré, option « natation sportive », est abrogée à compter du 1er janvier 2013.

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Abrogé1 février 2026

Créé le 28 mars 2010 · Abrogé le 1 février 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'obtention du brevet d'éducateur sportif en natation

Résumé. Un arrêté abroge l'annexe de l'examen pour le brevet d'éducateur sportif en natation à partir de 2013.

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relative à l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif deuxième degré, option « natation sportive », est abrogée à compter du 1er janvier 2013.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 28 mars 2010 au samedi 31 janvier 2026

Source : Légifrance