Arrêté du 15 mars 2017

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre en date du 15 mars 2017, M. François CHAMBON, administrateur général, est nommé dans l'emploi de chef de service dans les services du Premier ministre pour exercer les fonctions de directeur de l'académie du renseignement, pour une durée d'un an, à compter du 23 mars 2017.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un directeur pour l'académie du renseignement

Résumé. Un nouveau directeur est nommé pour l'académie du renseignement pour un an.

Par arrêté du Premier ministre en date du 15 mars 2017, M. François CHAMBON, administrateur général, est nommé dans l'emploi de chef de service dans les services du Premier ministre pour exercer les fonctions de directeur de l'académie du renseignement, pour une durée d'un an, à compter du 23 mars 2017.

Historique des versions

Source : Légifrance