Arrêté du 15 mars 2017

Article 1

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Article 1

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :

  • la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
  • la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
  • la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
  • la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
  • la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA) qui incluent deux services spécialisés : le service de l'information aéronautique et le centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux ;
  • le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2021

Créé le 9 avril 2017 · Abrogé le 31 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la DSNA

Résumé. L'article décrit l'organisation de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA) avec ses différentes sous-directions et services.

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :

  • la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
  • la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
  • la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
  • la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
  • la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA) qui incluent deux services spécialisés : le service de l'information aéronautique et le centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux ;
  • le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 30 décembre 2021

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 2 : Modification de l'organisation de la DSNA

En résumé. La structure de la direction des services de la navigation aérienne a été simplifiée en supprimant les directeurs de programmes, le cabinet, et en modifiant l'organisation de la direction technique et innovation.

En vigueur du dimanche 9 avril 2017 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance