Arrêté du 15 octobre 1992

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Art. 1er. - Il est ajouté à l'

article 1er de l'arrêté du 26 mars 1974 susvisé

(

Utilisation des radio-éléments artificiels en médecine

)

Art. 1

Utilisation des radio-éléments artificiels en médecine

Seuls certains médecins peuvent utiliser des radio-éléments artificiels pour des diagnostics ou traitements, s'ils ont une attestation ou une autorisation spécifique.

les alinéas 7o et 8o ainsi rédigés:

<<7o Soit titulaires du diplôme d'études spécialisées complémentaires de médecine nucléaire créé par l'

arrêté du 26 juillet 1983 susvisé

;

<<8o Soit titulaires du diplôme d'études spécialisées de médecine nucléaire créé par l'arrêté du 23 mai 1990 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine.>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Il est ajouté à l'article 1er de l'arrêté du 26 mars 1974 susvisé (Utilisation des radio-éléments artificiels en médecine) les alinéas 7o et 8o ainsi rédigés:

<<7o Soit titulaires du diplôme d'études spécialisées complémentaires de médecine nucléaire créé par l'arrêté du 26 juillet 1983 susvisé;

<<8o Soit titulaires du diplôme d'études spécialisées de médecine nucléaire créé par l'arrêté du 23 mai 1990 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine.>>

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