Abrogé par Arrêté du 22 décembre 2020 - art. 1 (V)
Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 31 mars 2021
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Modification des diplômes en pelote basque
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.