Article précédent

Article suivant

Arrêté du 15 octobre 2013

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 31 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des diplômes en pelote basque

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir des diplômes dans la pelote basque.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au mardi 30 mars 2021

Source : Légifrance