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Arrêté du 15 octobre 2013

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Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

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Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 1 octobre 2019

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Création d'une spécialité volley-ball dans un brevet professionnel

Résumé. Un arrêté précise les référentiels professionnels et de certification pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialisé dans le volley-ball.

Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au lundi 30 septembre 2019

Source : Légifrance