Abrogé1 octobre 2019
Abrogé par Arrêté du 7 novembre 2017 - art. 10 (VT)
Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 1 octobre 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour le brevet de volley-ball
Résumé. L'article définit les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de volley-ball et beach-volley, en se référant à une annexe spécifique.
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.