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Arrêté du 15 octobre 2013

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Article 7

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

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Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 1 octobre 2019

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Dispenses et équivalences pour le brevet de volley-ball

Résumé. L'article définit les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de volley-ball et beach-volley, en se référant à une annexe spécifique.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au lundi 30 septembre 2019

Source : Légifrance