Abrogé par Arrêté du 7 novembre 2017 - art. 10 (VT)
Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 1 octobre 2019
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur le volley-ball
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.