Abrogé par Arrêté du 8 octobre 2021 - art. 40 (V)
Créé le 30 septembre 2003 · Abrogé le 16 octobre 2021
Les dispositions de l'article 8 s'appliquent à tous les bovinés âgés de six semaines et plus.
Arrêté du 15 septembre 2003
Les dispositions de l'article 8 s'appliquent à tous les bovinés âgés de six semaines et plus.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 8 octobre 2021 - art. 40 (V)
Créé le 30 septembre 2003 · Abrogé le 16 octobre 2021
Les dispositions de l'article 8 s'appliquent à tous les bovinés âgés de six semaines et plus.
cite
Abrogé depuis le samedi 16 octobre 2021
Abrogé parArrêté du 8 octobre 2021art. 40 (V)
En vigueur du samedi 29 août 2009 au vendredi 15 octobre 2021
Modifié parArrêté du 19 août 2009art. 5
En vigueur du mardi 30 septembre 2003 au vendredi 28 août 2009
Source : Légifrance
Art. 40 (V)
Arrêté du 8 octobre 2021
Art. 5
Arrêté du 19 août 2009
Arrêté 2003-09-15 art. 8
Art. 8
Arrêté du 15 septembre 2003