Arrêté du 16 avril 1986

Article 10

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Article 10

Maladies de l'appareil digestif.

De façon générale, entraînent l'inaptitude à la navigation toutes les affections de l'appareil digestif ou de ses annexes qui, par leur entité morbide, leur évolutivité et leurs complications éventuelles, peuvent faire courir un risque certain à un sujet pouvant se trouver professionnellement hors de tout secours médical d'urgence.

Sont en particulier incompatibles avec la navigation :

les oesophagites peptiques ulcéreuses ou sténosantes ;

les ulcères gastro-duodénaux et leurs complications ;

la recto-colite hémorragique à poussées réitérées ;

la maladie de Crohn évoluée ;

les cirrhoses hépatiques ;

l'hypertension portale ;

les hémochromatoses avec retentissement hépatique ou cardiaque ou endocrinien ;

les lithiases biliaires ;

les pancréatites chroniques.

Toutefois, peuvent être autorisés à reprendre ou poursuivre la navigation les sujets porteurs d'ulcères gastro-duodénaux traités, médicalement ou chirurgicalement, avec un résultat favorable confirmé par la fibroscopie.

De même, les porteurs d'une lithiase vésiculaire asymptomatique ou d'une pancréatite chronique en phase de rémission prolongée peuvent être autorisés à poursuivre l'exercice de la navigation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé16 mars 2016

Créé le 4 mai 1986 · Abrogé le 16 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maladies digestives et navigation

Résumé. Certaines maladies digestives graves peuvent rendre une personne inapte à naviguer, sauf si elles sont bien traitées.

Maladies de l'appareil digestif.

De façon générale, entraînent l'inaptitude à la navigation toutes les affections de l'appareil digestif ou de ses annexes qui, par leur entité morbide, leur évolutivité et leurs complications éventuelles, peuvent faire courir un risque certain à un sujet pouvant se trouver professionnellement hors de tout secours médical d'urgence.

Sont en particulier incompatibles avec la navigation :

  • les oesophagites peptiques ulcéreuses ou sténosantes ;
  • les ulcères gastro-duodénaux et leurs complications ;
  • la recto-colite hémorragique à poussées réitérées ;
  • la maladie de Crohn évoluée ;
  • les cirrhoses hépatiques ;
  • l'hypertension portale ;
  • les hémochromatoses avec retentissement hépatique ou cardiaque ou endocrinien ;
  • les lithiases biliaires ;
  • les pancréatites chroniques.

Toutefois, peuvent être autorisés à reprendre ou poursuivre la navigation les sujets porteurs d'ulcères gastro-duodénaux traités, médicalement ou chirurgicalement, avec un résultat favorable confirmé par la fibroscopie.

De même, les porteurs d'une lithiase vésiculaire asymptomatique ou d'une pancréatite chronique en phase de rémission prolongée peuvent être autorisés à poursuivre l'exercice de la navigation.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 4 mai 1986 au mardi 15 mars 2016

Source : Légifrance