Arrêté du 16 avril 1986

Article 12

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Article 12

Maladies du sang et des organes hématopoiétiques.

D'une manière générale, sont incompatibles avec la navigation au sens de l'article 1er du présent arrêté :

les hémopathies malignes ;

l'hémophilie et les syndromes hémophiliques ;

les anémies hémolytiques, congénitales ou acquises ;

les purpuras, suivant leur type et leur forme ;

les polyglobulies majeures ;

l'anémie de Biermer.

Toutefois, peuvent être jugées compatibles avec la navigation :

les maladies de Hodgkin traitées efficacement ;

l'anémie de Biermer sans signe neurologique et bien contrôlée par le traitement ;

les formes mineures de thalassémie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé16 mars 2016

Créé le 4 mai 1986 · Abrogé le 16 mars 2016

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Maladies du sang et navigation

Résumé. Certaines maladies du sang rendent inaptes à la navigation, sauf exceptions comme la maladie de Hodgkin bien traitée.

Maladies du sang et des organes hématopoiétiques.

D'une manière générale, sont incompatibles avec la navigation au sens de l'article 1er du présent arrêté :

  • les hémopathies malignes ;
  • l'hémophilie et les syndromes hémophiliques ;
  • les anémies hémolytiques, congénitales ou acquises ;
  • les purpuras, suivant leur type et leur forme ;
  • les polyglobulies majeures ;
  • l'anémie de Biermer.

Toutefois, peuvent être jugées compatibles avec la navigation :

  • les maladies de Hodgkin traitées efficacement ;
  • l'anémie de Biermer sans signe neurologique et bien contrôlée par le traitement ;
  • les formes mineures de thalassémie.

Relations

cite

cite  Arrêté 1986-04-16 art. 1

Historique des versions

En vigueur du dimanche 4 mai 1986 au mardi 15 mars 2016

Source : Légifrance