Arrêté du 16 avril 1986

Article 19

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 19

Oto-rhino-laryngologie.

L'aptitude à la navigation est soumise aux conditions d'acuité auditive fixées en annexe I.

La correction prothétique n'est en principe pas admise pour l'obtention des performances exigées, à l'exception des bioprothèses permettant un niveau d'audition satisfaisant. Toutefois, une décision particulière d'aptitude peut être envisagée pour d'autres modes de correction prothétique, après évaluation spécialisée, pour les personnels non exposés à des ambiances bruyantes et ne participant pas à des fonctions de veille.

Sont par ailleurs incompatibles avec la navigation, de façon temporaire ou définitive, les lésions et affections de la sphère oto-rhino-laryngologique, aiguës ou chroniques, ayant ou risquant d'avoir un retentissement sur l'audition, l'équilibration ou la phonation ou encore imposant des contraintes thérapeutiques impossibles à réaliser à bord compte tenu des conditions de la navigation. En particulier :

- l'otite moyenne chronique avec écoulement ;

- le cholestéatome ;

- l'otospongiose ;

- les syndromes labyrinthiques ;

- l'ozène ;

- les atteintes rhino-laryngologiques qui, par Icar intensité, leurs complications ou leurs séquelles, entraînent un dysfonctionnement respiratoire important.

A l'entrée dans la profession, les candidats qui ne présentent pas l'acuité auditive requise aux normes I devront faire l'objet d'un examen spécialisé destiné à préciser la nature de la surdité, son étiologie et son pronostic.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé16 mars 2016

Créé le 4 mai 1986 · Abrogé le 16 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'audition pour la navigation

Résumé. Pour naviguer, il faut une bonne audition et certaines maladies de l'oreille, du nez ou de la gorge peuvent rendre cela impossible.

Oto-rhino-laryngologie.

L'aptitude à la navigation est soumise aux conditions d'acuité auditive fixées en annexe I.

La correction prothétique n'est en principe pas admise pour l'obtention des performances exigées, à l'exception des bioprothèses permettant un niveau d'audition satisfaisant. Toutefois, une décision particulière d'aptitude peut être envisagée pour d'autres modes de correction prothétique, après évaluation spécialisée, pour les personnels non exposés à des ambiances bruyantes et ne participant pas à des fonctions de veille.

Sont par ailleurs incompatibles avec la navigation, de façon temporaire ou définitive, les lésions et affections de la sphère oto-rhino-laryngologique, aiguës ou chroniques, ayant ou risquant d'avoir un retentissement sur l'audition, l'équilibration ou la phonation ou encore imposant des contraintes thérapeutiques impossibles à réaliser à bord compte tenu des conditions de la navigation. En particulier :

- l'otite moyenne chronique avec écoulement ;

- le cholestéatome ;

- l'otospongiose ;

- les syndromes labyrinthiques ;

- l'ozène ;

- les atteintes rhino-laryngologiques qui, par Icar intensité, leurs complications ou leurs séquelles, entraînent un dysfonctionnement respiratoire important.

A l'entrée dans la profession, les candidats qui ne présentent pas l'acuité auditive requise aux normes I devront faire l'objet d'un examen spécialisé destiné à préciser la nature de la surdité, son étiologie et son pronostic.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 décembre 2000 au mardi 15 mars 2016

Modifié parArrêté du 6 juillet 2000art. 1 (V)

En résumé. Les conditions d'acuité auditive pour la navigation sont désormais précisées dans l'annexe I, et les exceptions pour les corrections prothétiques sont élargies sous certaines conditions.

En vigueur du mercredi 23 mai 1990 au mercredi 6 décembre 2000

En résumé. L'article ajoute une obligation d'examen spécialisé pour les candidats à l'entrée dans la profession ne répondant pas aux normes d'acuité auditive.

En vigueur du dimanche 4 mai 1986 au mardi 22 mai 1990

Source : Légifrance